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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 03804 posée par Mme Pascale Bories
Obtention du brevet professionnel spécialité « activités sports collectifs »
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 04017 posée par Mme Christine Prunaud
Devenir des colonies de vacances et des classes de découverte
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 18943 posée par M. Jean-Claude Leroy
Dotation de postes FONJEP
La question est caduque
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Question n° 24008 posée par Mme Vivette Lopez
Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires
La question est caduque
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Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon
Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives
La question est caduque
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Question n° 25616 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils loisirs périscolaires
La question est caduque
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Question n° 25907 posée par M. Gaëtan Gorce
Situation des services « Jeunesse et sports » de l'État
La question est caduque