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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 142 trouvées
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Question n° 16716 posée par M. André Boyer
Suppression de 532 postes dans les établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 17309 posée par M. Georges Mouly
Scolarisation des enfants de deux à trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 18703 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Rentrée scolaire 2005
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 20958 posée par Mme Gisèle Printz
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 00479 posée par Mme Jacqueline Alquier
Assouplissement voire abandon de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 03390 posée par M. Bernard Fournier
Déroulement des études médicales et des stages en deuxième cycle (DCEM) et en troisième cycle (TCEM)
La question est caduque
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Question n° 15406 posée par Mme Gisèle Printz
Coût du transport scolaire en milieu rural
La question est caduque
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Question n° 1050S posée par M. Jacques Legendre
Plan "écoles numériques rurales"
La question a été retirée
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Question n° 15627 posée par M. Marcel Rainaud
Coût des transports scolaires en milieu rural
La question est caduque
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Question n° 20084 posée par M. François Marc
Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école
La question est caduque