Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 261 trouvées
-
Question n° 13307 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Garantie de la Coface au contrat signé par Areva pour la construction d'un réacteur EPR en Finlande
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet
Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet
Situation des micro-centrales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 15467 posée par M. Michel Sergent
Fiscalité applicable au chauffage par le bois
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 0011A posée par M. Ladislas Poniatowski
Politique d'indépendance énergétique
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 80 trouvées
-
Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux
Fermeture du site Alstom de Vélizy
La question est caduque
-
Question n° 19954 posée par M. Roger Karoutchi
Baisse du prix du gaz
La question est caduque
-
Question n° 20452 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque
-
Question n° 20750 posée par M. Marcel Vidal
Hausse du prix de l'essence et taxation des profits pétroliers
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 21311 posée par M. Alain Dufaut
Partage entre toutes les communes du produit de la taxe professionnelle induite par un pipeline
La question est caduque