Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 247 trouvées
-
Question n° 24642 posée par M. Serge Lepeltier
Impact de l'évolution de la fiscalité des carburants sur la demande de transport
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
-
Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet
Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 19416 posée par M. Jean-Marc Pastor
Difficultés des VRP en raison de la hausse du prix des carburants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 19497 posée par Mme Françoise Férat
Prix de l'énergie et difficultés des producteurs maraîchers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 0843S posée par M. Pierre Laffitte
Développement du re-raffinage des huiles usagées
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 62 trouvées
-
Question n° 20750 posée par M. Marcel Vidal
Hausse du prix de l'essence et taxation des profits pétroliers
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte
Modalités d'application du chèque transport
La question est caduque
-
Question n° 01961 posée par M. Bruno Retailleau
Service public d'élimination des déchets
La question est caduque
-
Question n° 04691 posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes de la Fédération française des taxis de province face à l'augmentation du carburant
La question est caduque
-
Question n° 04987 posée par M. André Boyer
Prix du carburant et situation des transporteurs routiers
La question a été retirée pour cause de décès.