Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 24642 posée par M. Serge Lepeltier
Impact de l'évolution de la fiscalité des carburants sur la demande de transport
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
-
Question n° 04629 posée par M. Roland Courteau
Transporteurs routiers face à l'augmentation du carburant
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 04779 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences de l'augmentation des prix du carburant pour les sociétés de transports routiers
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 05300 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Situation du transport routier
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
-
Question n° 17843 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Situation préoccupante du transport routier de marchandises et attentes de la Fédération nationale des transports routiers
Réponse du Ministère chargé des transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 23611 posée par M. Francis Grignon
Situation des entreprises de bâtiment
La question est caduque
-
Question n° 04987 posée par M. André Boyer
Prix du carburant et situation des transporteurs routiers
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 26604 posée par M. Jean-Pierre Moga
Relèvement du barème d'indemnité kilométrique pour les professionnels de la route
La question est caduque
-
Question n° 27444 posée par M. Jean-Pierre Moga
Gravité de la situation concernant la hausse des énergies pour le transport routier
La question est caduque
-
Question n° 27447 posée par M. Yves Bouloux
Insuffisance des aides allouées aux entreprises de transport routier
La question est caduque