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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 14962 posée par Mme Pascale Gruny

   Photovoltaïque et surfaces agricoles

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   19/02/2015
2. Question n° 03410 posée par Mme Pascale Gruny

   Avenir du bioéthanol

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   22/02/2018
3. Question n° 06328 posée par Mme Pascale Gruny

   Conséquences de l'évolution de la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel pour l'entreprise Sodeleg

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   26/07/2018
4. Question n° 03158 posée par Mme Pascale Gruny

   Protection et valorisation des ouvrages hydrauliques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   13/10/2022
5. Question n° 03248 posée par Mme Pascale Gruny

   Conséquences de la flambée du coût des matières premières et de l'énergie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   20/10/2022

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 12535 posée par Mme Pascale Gruny

   Fiscalité des artisans et entrepreneurs du bâtiment

   La question est caduque

   10/10/2019
2. Question n° 13550 posée par Mme Pascale Gruny

   Conséquences du projet « Hercule » de réorganisation d'EDF

   La question est caduque

   19/12/2019