Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 01239 posée par Mme Dominique Voynet

    Projet de liaison autoroutière sur l'A 54 entre le péage de Saint-Martin-de-Crau et le péage d'Arles

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  2. Question n° 02086 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre pour l'autoroute A 4 du dispositif prévu pour les points noirs du bruit

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  3. Question n° 02403 posée par M. Jean Louis Masson

    Conclusions du Grenelle de l'environnement et projet d'autoroute A 32

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 02404 posée par M. Jean Louis Masson

    Conclusions du Grenelle de l'environnement et autoroute A 31

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 05070 posée par M. Bernard Piras

    Parking à l'entrée des autoroutes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

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