Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Question n° 00852 posée par M. Jean Louis Masson

Tarifs pour le TGV-Est

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Question n° 02086 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en oeuvre pour l'autoroute A 4 du dispositif prévu pour les points noirs du bruit

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

11/10/2007
Question n° 02403 posée par M. Jean Louis Masson

Conclusions du Grenelle de l'environnement et projet d'autoroute A 32

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/11/2007
Question n° 02404 posée par M. Jean Louis Masson

Conclusions du Grenelle de l'environnement et autoroute A 31

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/11/2007

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07034 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des berges de la Moselle canalisée à hauteur de Malroy

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/06/2023
Question n° 07572 posée par M. Jean Louis Masson

Tournées de collecte des ordures ménagères

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/06/2023
Question n° 08220 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des berges de la Moselle canalisée à hauteur de Malroy

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/08/2023
Question n° 08402 posée par M. Jean Louis Masson

Tournées de collecte des ordures ménagères

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023