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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 143 trouvées
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Question n° 14835 posée par M. Gérard Longuet
Loi littoral
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 00287 posée par Mme Patricia Schillinger
Aménagement du Rhin en faveur du transport fluvial
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson
Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 00852 posée par M. Jean Louis Masson
Tarifs pour le TGV-Est
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 01239 posée par Mme Dominique Voynet
Projet de liaison autoroutière sur l'A 54 entre le péage de Saint-Martin-de-Crau et le péage d'Arles
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 05028 posée par M. Michel Moreigne
Gestion par la SNCF et le RFF des bois traités à la créosote
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22698 posée par Mme Marie-France Beaufils
Reprise du transport par le rail des granulats à partir des carrières de Voutré
La question est caduque
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Question n° 23212 posée par M. Christian Favier
Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne
La question est caduque
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Question n° 15443 posée par M. Daniel Laurent
Redevance de mouillage dans les aires marines protégées et préoccupations de la filière nautique
La question est caduque
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Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Nuisances aériennes dans le nord sénonais
La question est caduque