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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 12407 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 03291 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Insecticide Cruiser
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 06754 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Utilisation du produit Cruiser et risques pour l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 13731 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Consommation d'énergie des équipements ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 20464 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Financement des opérations d'investissement des parcs naturels régionaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23254 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Conséquences du projet de décret instituant une obligation d'évaluation des chartes des parcs naturels régionaux
La question est caduque
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Question n° 05808 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Conséquences de l'application de la directive « nitrates » pour la région Lorraine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.