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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 1732S posée par Mme Sabine Drexler
Transfert de la gestion du canal de la Hardt
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon
Classement des abords du canal du Midi
La question a été retirée