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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 14835 posée par M. Gérard Longuet
Loi littoral
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 01044 posée par M. Gérard Longuet
Développement durable, économies d'énergie et énergies renouvelables dans l'habitat
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 01056 posée par M. Gérard Longuet
Élargissement des conditions d'éligibilité au crédit d'impôt de 50 % pour l'équipement d'un logement ancien avec une chaudière à condensation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 01059 posée par M. Gérard Longuet
Économies d'électricité par la modernisation du parc d'éclairage dans l'habitat
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 01064 posée par M. Gérard Longuet
Rapports d'activité des entreprises et organismes divers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22117 posée par M. Gérard Longuet
Article L. 321-9 du code de l'environnement : application ou non aux plans d'eau intérieurs
La question est caduque