Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 23006 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Projet de réforme de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  2. Question n° 23116 posée par M. Philippe Richert

    Projet de réforme de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  3. Question n° 23141 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Aide à domicile accordée aux familles, en particulier lors de naissances multiples

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 23174 posée par M. Bernard Seillier

    Réforme de l'aide à domicile et familles à enfants multiples

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  5. Question n° 23199 posée par Mme Christiane Demontès

    Aide à domicile et familles à naissances multiples

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23210 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Réforme de l'aide à domicile et familles ayant des naissances multiples

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 18246 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Soutien au secteur de l'aide aux familles

    La question est caduque

  3. Question n° 11050 posée par M. Christophe Priou

    Indemnisation des aidants familiaux ayant arrêté de travailler pour accompagner leur enfant en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 24833 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Reconnaissance des aidants et solidarité de la société en faveur des personnes dépendantes

    La question est caduque

  5. Question n° 25406 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Reconnaissance de droits fondamentaux pour les aidants

    La question est caduque