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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 02505 posée par M. Michel Dagbert

    Nécessité d'assurer une meilleure traçabilité du pays d'origine du miel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 03041 posée par M. Michel Dagbert

    Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 03164 posée par M. Michel Dagbert

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 03828 posée par M. Michel Dagbert

    Filière française de transformation du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 04291 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des établissements équestres au regard des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26174 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de la filière porcine

    La question est caduque

  2. Question n° 07834 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des moniteurs-guides de pêche

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.