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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 0380S posée par M. Fernand Tardy

   Mise en place des offices par produits

   Réponse du ministère : Agriculture

   12/05/1983
2. Question n° 1051S posée par M. François Vendasi

   Fermeture de la chasse aux turbidés

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   25/05/2006
3. Question n° 0012S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   05/07/2007
4. Question n° 1046S posée par M. Jean Milhau

   Prolifération du frelon asiatique

   Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

   14/10/2010
5. Question n° 1240S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Prolifération du frelon asiatique en Charente

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/03/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau

   Utilisation des biocarburants

   La question a été transformée.

   21/12/2006
2. Question n° 1242S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR

   La question est caduque

   01/02/2007
3. Question n° 0420S posée par M. Robert Navarro

   Classement des aires de lavage collectives des pulvérisateurs agricoles

   La question a été retirée

   11/04/2013
4. Question n° 0907S posée par Mme Françoise Férat

   Non-parution du décret sur la loi relative à l'encadrement des stages

   La question a été retirée

   30/10/2014