Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 00075 posée par M. François Lesein
Réduction du financement des centres d'hygiène alimentaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 00090 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Législation sociale et fiscale des métiers du spectacle
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 00096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réglementation de l'utilisation des implants dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 00102 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard
Possibilité de recours contentieux en cas de désaccord sur la tarification des forfaits soins d'établissements et services non conventionnés à l'aide sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 00123 posée par M. Philippe Marini
Dons d'organes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 02923 posée par M. Gilbert Barbier
Problèmes rencontrés par les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes du fait de la nouvelle tarification
La question est caduque
-
Question n° 04042 posée par M. Philippe Darniche
Incohérence des critères d'attribution de l'APA
La question est caduque
-
Question n° 04560 posée par M. Joël Billard
Versement de l'APA en établissement pendant des périodes d'absence
La question est caduque
-
Question n° 05237 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Agrément de l'accord de branche du 29 mars 2002 et de l'avenant du 4 décembre 2002
La question est caduque
-
Question n° 05517 posée par M. Jean Louis Masson
Retraite des personnes employées en CES
La question est caduque