Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 25620 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation précaire des praticiens de santé exerçant en France avec un diplôme obtenu hors de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 25379 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraités de la SEITA

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 24507 posée par M. Philippe Madrelle

    Campagne de communication sur la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 22346 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de précarité des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 18482 posée par M. Philippe Madrelle

    Surconsommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25764 posée par M. Philippe Madrelle

    Indemnisation des victimes de l'amiante

    La question est caduque

  2. Question n° 22616 posée par M. Philippe Madrelle

    Projet de décret d'application concernant la profession de psychologue

    La question est caduque