Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
-
Question n° 06770 posée par M. Bruno Rojouan
Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
-
Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner
Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 05955 posée par M. Philippe Paul
Avenir des maternités de niveau I
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 03872 posée par M. Cédric Vial
Conditions de création, transfert, regroupement et cession des officines de pharmacie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 65 trouvées
-
Question n° 08877 posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Publication du décret relatif à la loi de modernisation de notre système de santé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 27080 posée par M. Olivier Rietmann
Périmètre géographique des contrats locaux de santé
La question est caduque
-
Question n° 26495 posée par M. François Bonneau
Inégalité des territoires médicaux sous-denses
La question est caduque
-
Question n° 26324 posée par Mme Véronique Guillotin
Déserts médicaux
La question est caduque
-
Question n° 26051 posée par M. Christian Bilhac
Responsabilité pénale des communes ou intercommunalités et soins médicaux
La question a été retirée