Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 10939 posée par M. Alain Fouché

    Tests pratiqués sur les animaux par l'industrie cosmétique française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 15843 posée par M. Alain Fouché

    Modification du statut des établissements publics de recherche

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  3. Question n° 17959 posée par M. Alain Fouché

    Création d'une revue scientifique européenne

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  4. Question n° 20396 posée par M. Alain Fouché

    Retard des industriels français en matière de brevets

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  5. Question n° 25036 posée par M. Alain Fouché

    Enseignants-chercheurs spécialisés dans le domaine des PME

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché

    Création d'un statut "chaire européenne"

    La question est caduque

  2. Question n° 25803 posée par M. Alain Fouché

    Difficultés des universités dans leurs missions de formation et de recherche

    La question est caduque