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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 08033 posée par M. Laurent Burgoa
Avenir et pérennité des résidences autonomie
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
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Question n° 03520 posée par M. Laurent Burgoa
Fiscalité applicable à l'intervention de tiers de confiance essentiels dans la mise en oeuvre de l'accueil familial
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 02457 posée par M. Laurent Burgoa
Évolution inquiétante des noyades en France
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 01774 posée par M. Laurent Burgoa
Réglementation des cimetières familiaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 01199 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés de logement avant un premier contrat de travail
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 03837 posée par M. Laurent Burgoa
Difficulté à obtenir des données sur le nombre d'usagers de la route sous l'emprise de stupéfiants
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 01204 posée par M. Laurent Burgoa
Situation financière des associations de chasse et location de lots domaniaux
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 23329 posée par M. Laurent Burgoa
Branchements «sauvages» dans les armoires fibre
La question est caduque
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Question n° 22835 posée par M. Laurent Burgoa
Mise en place d'un pass sanitaire pour les sites de loisirs
La question est caduque
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Question n° 19185 posée par M. Laurent Burgoa
Activités de plein air et crise sanitaire
La question est caduque