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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 205 trouvées
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Question n° 24715 posée par M. Jean-Claude Anglars
Mise à jour du recensement des orphelins de guerre
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 23655 posée par M. Philippe Folliot
Pupilles de la Nation non éligibles aux décrets du 13 juillet 2000 et du 27 juillet 2004
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 23599 posée par M. Jean-François Husson
Recensement et indemnisation des orphelins de guerre
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 20428 posée par M. Jean-Claude Anglars
Recensement des orphelins de guerre
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 19595 posée par M. Philippe Mouiller
Mise en oeuvre d'un recensement nominatif des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 04360 posée par M. Sébastien Leroux
Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guere
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11850 posée par M. Claude Jeannerot
Uniformisation du régime des aides financières en faveur des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03329 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre
La question est caduque
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Question n° 0750S posée par M. Bernard Piras
Situation de certains orphelins de guerre
La question a été transformée.