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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin
Défense
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 16761 posée par Mme Annie David
Désarmement nucléaire
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 0748S posée par M. François Marc
Marquage et traçage des armes portatives et légères produites en France
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 18796 posée par M. Bernard Fournier
Bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 18908 posée par M. Bernard Piras
Interdiction des bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère de la défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0964S posée par Mme Françoise Henneron
Conséquences du décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 sur les propriétaires d'anciens véhicules militaires
La question a été retirée
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Question n° 24730 posée par M. Robert Bret
Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres
La question est caduque
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Question n° 26898 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Véhicules blindés de la gendarmerie
La question est caduque
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Question n° 26936 posée par M. Robert Bret
Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres
La question est caduque
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Question n° 04261 posée par M. François Gerbaud
Neutralisation des canons de collection montés sur affût tracté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.