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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 19658 posée par Mme Michelle Demessine
Coût des sous-marins nucléaires lanceurs de troisième génération
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 19472 posée par Mme Michelle Demessine
Projet de loi relatif à l'intermédiation en armes
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 18955 posée par M. Jean-Paul Fournier
Renouvellement du fusil d'assaut de l'armée française et indépendance militaire
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 17636 posée par M. Loïc Hervé
Contrat pluriannuel de munitions de moyens calibres et conséquences
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 17292 posée par M. Loïc Hervé
Avenir du contrat pluriannuel de munitions et ses conséquences sur l'industrie française
Réponse du Ministère de la défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 23673 posée par Mme Brigitte Micouleau
Dépollution des ballastières de Braqueville près de Toulouse
La question est caduque
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Question n° 23544 posée par M. Alain Anziani
Avenir de l'entreprise Roxel
La question est caduque
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Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte
Sécurisation et destruction des dépôts de munitions
La question est caduque
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Question n° 19870 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Affaire du porte-conteneurs Victoria
La question est caduque
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Question n° 18830 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Respect des engagements internationaux sur l'élimination des armes à sous-munitions
La question est caduque