Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 02636 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Maintien de l'aide aux foyers ruraux

Réponse du ministère : Agriculture

09/09/1993
Question n° 23200 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Situation de l'emploi dans le secteur agricole

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1992
Question n° 23203 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Boisement de terres agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1992
Question n° 16586 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Démantèlement de la taxe BAPSA sur les betteraves

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1991
Question n° 10896 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Projet d'accord-cadre sur l'agriculture au GATT

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/1990

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22821 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Développement et commercialisation des biocarburants

La question est caduque

17/09/1992
Question n° 90030 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Importations de produits de substitution des céréales dans la CEE

La question est caduque

23/10/1980
Question n° 30161 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Prime à la non-commercialisation du lait et à la reconversion lait- viande

La question a été retirée

05/05/1979
Question n° 28907 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Prime à la non-commercialisation du lait et à la reconversion lait- viande

La question a été retirée

01/02/1979