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2106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1800 trouvées
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Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière
Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 25984 posée par M. Jean Gravier
Ventes à l'étranger: création de structures pour les augmenter
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 25991 posée par M. Roger Boileau
C.E.E.-Japon: bilan des négociations commerciales
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 26536 posée par M. Jean Cauchon
Exportation des produits agricoles et d'élevage: moyens de mise en oeuvre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26611 posée par M. Raymond Bouvier
Exportation des produits agricoles et d'élevage: bilan
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 306 trouvées
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Question n° 02267 posée par M. Maurice Schumann
Déficit de la branche "textile" du commerce extérieur
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 00119 posée par M. Edgard Pisani
Orientations de la politique pétrolière nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02324 posée par M. Maurice Schumann
Italie: concurrence déloyale à l'industrie française de la maille et de la bonneterie
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 28532 posée par M. Edouard Le Jeune
Echanges maritimes: valorisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29079 posée par M. René Tinant
Produits agro- alimentaires: amélioration du marché à l'exportation
La question est caduque
Pertinence