Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 11580 posée par M. Michel Boutant

    Avenir des services de la douane en France et en Charente

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10599 posée par M. Michel Boutant

    Avenir des services de la douane en France et en Charente

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05994 posée par M. Michel Boutant

    Inquiétudes des personnels des douanes

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0152S posée par M. Michel Boutant

    Restructurations en cours à la Banque de France

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1253S posée par M. Michel Boutant

    Rentrée scolaire 2011 en Charente et modalités de calcul de la part variable

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible