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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 21619 posée par M. Michel Boutant

   Délais de paiement pour les producteurs de cognac

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   22/12/2011
2. Question n° 20308 posée par M. Michel Boutant

   Augmentation des taxes sur le cognac

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   06/10/2011
3. Question n° 19364 posée par M. Michel Boutant

   Délais de paiement pour les producteurs de cognac

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   07/07/2011
4. Question n° 18395 posée par M. Michel Boutant

   Menaces sur la reconnaissance du cheval comme produit agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   05/05/2011
5. Question n° 1149S posée par M. Michel Boutant

   Conditions d'attribution des prêts du Fonds national de revitalisation des territoires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   30/12/2010

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