Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0249S posée par M. Gilbert Bouchet

Menace sur la souveraineté agricole

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

10/11/2022
Pertinence
Question n° 0817S posée par M. Claude Biwer

Perspectives de développement de la méthanisation agricole

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

22/09/2005
Pertinence
Question n° 1915S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Stratégie de l'État en matière de méthanisation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/11/2021
Pertinence
Question n° 0858S posée par M. Gérard Bailly

Participation de l'agriculture à la mise en oeuvre des énergies renouvelables

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0261S posée par Mme Martine Filleul

Augmentation alarmante du coût de l'électricité pour les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

17/11/2022
Pertinence