Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 176 trouvées
-
Question n° 0158S posée par M. Adrien Gouteyron
Plan de maîtrise des pollutions agricoles
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 1073S posée par M. Jean Besson
Situation de la filière des plantes à parfum et aromatiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0915S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Organisation de la politique de soutien à l'agriculture
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0068S posée par M. Bernard Piras
Application de la loi SRU dans les zones agricoles
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 1826S posée par M. Alain Cazabonne
Exonération de taxe sur le foncier non bâti pour les agriculteurs en conversion biologique
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
-
Question n° 0281S posée par M. Jean Bernard
Assujettissement des serres de production à la taxe locale d'équipement
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0235S posée par M. Jean-Michel Baylet
Taxation des subventions reçues par les associations syndicales autorisées d'irrigation
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0798S posée par M. Jean-Yves Roux
Bilan des aides au secteur de la lavande
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0644S posée par M. Bernard Dussaut
Revalorisation des retraites agricoles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0335S posée par M. Roland Courteau
Retraite des exploitants agricoles
La question a été retirée
Pertinence