Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 0169S posée par Mme Françoise Férat

Intégration des techniciens des laboratoires de centres hospitaliers en catégorie B

Réponse du Ministère délégué à la famille

06/02/2003
Pertinence
Question n° 0258S posée par Mme Françoise Férat

Conditions d'inscription scolaire des enfants en zones rurales

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

08/05/2003
Pertinence
Question n° 0597S posée par Mme Françoise Férat

Conséquences des hausses du prix de l'acier

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

19/11/2004
Pertinence
Question n° 0701S posée par Mme Françoise Férat

Réglementation relative à la sécurité des matériels forains

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

11/03/2005
Pertinence
Question n° 0741S posée par Mme Françoise Férat

Modalités d'évaluation des élèves

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

14/04/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1601S posée par Mme Françoise Férat

Futur usage du site de la société Production textiles et plastiques de la Marne

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat

Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

La question a été retirée

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0885S posée par Mme Françoise Férat

Imposition de nouvelles obligations en matière de traitements phytosanitaires à proximité des habitations

La question a été retirée

18/07/2019
Pertinence