Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1774 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1310 trouvées
-
Question n° 1395S posée par M. Hervé Maurey
Achats en ligne par les collectivités territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 0535G posée par M. Hervé Maurey
Réforme des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 1859S posée par M. Hervé Maurey
Bilan de l'action du Gouvernement en matière de lutte contre les déserts médicaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 1801G posée par M. Hervé Maurey
Répartition de la dotation globale de fonctionnement 2021
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1530S posée par M. Hervé Maurey
Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'infrastructures de production d'énergie
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 464 trouvées
-
Question n° 28074 posée par M. Hervé Maurey
Forfait mobilités durables
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08743 posée par M. Hervé Maurey
Accueil des gens du voyage
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 16721 posée par M. Hervé Maurey
Extension du régime des SOFICA à la production théâtrale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16713 posée par M. Hervé Maurey
Modalités de paiement de l'impôt
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19035 posée par M. Hervé Maurey
Difficultés rencontrées par les pharmaciens
La question est caduque
Pertinence