Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 214 trouvées
-
Question n° 0765G posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Politique agricole commune et zones intermédiaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 1061G posée par M. Pierre Médevielle
Financement des retraites agricoles
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0857G posée par M. Daniel Dubois
Normes agricoles et ferme des mille vaches
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 0977G posée par M. François Zocchetto
Politique générale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 1120G posée par M. Jean-Claude Luche
Financement des groupements de défense sanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 24418 posée par M. Hervé Maurey
Chute de la production de blé en 2016
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
-
Question n° 25181 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Artificialisation des terres et aides de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10853 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Nécessité d'assurer la protection des indications géographiques viticoles sur internet
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25826 posée par M. Yves Détraigne
Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10539 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation environnementale actuelle en matière de cours d'eau et de fossés
La question est caduque
Pertinence