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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 03150 posée par M. Christian Namy
Avenir du 3e RHC d'Étain-Rouvres
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0075C posée par M. Jean-Marie Bockel
L'Europe de la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07233 posée par M. Hervé Maurey
Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07255 posée par M. Jean-Marie Bockel
Différence de traitement
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 09566 posée par M. Hervé Maurey
Conditions de liquidation des pensions de retraite des militaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23104 posée par Mme Nathalie Goulet
Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence