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1461 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1407 trouvées
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Question n° 0112A posée par M. Jean Arthuis
Conséquences pour l'économie agricole de l'accord européen sur le lait
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0113A posée par M. Marcel Daunay
Conséquences pour l'économie agricole bretonne de l'accord européen sur le lait
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti
Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0127A posée par M. Geoffroy de Montalembert
Place de l'agriculture française dans la construction européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0132A posée par M. Alain Pluchet
Programme de réduction de la production laitière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 17732 posée par M. Claude Bertaud
Mise aux normes de bâtiments d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1241S posée par M. Jean Boyer
Avenir des fonds européens en faveur du développement rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau
Filières ovines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0276S posée par M. Gérard Roujas
Suppression de l'aide européenne à la filière du chanvre
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0881S posée par M. Jacques Blanc
Retards de paiement des aides PAC
La question a été retirée
Pertinence