Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 16858 posée par Mme Annie David

    Loi forestière du 9 juillet 2001

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  2. Question n° 21176 posée par Mme Annie David

    Utilisation de l'insecticide appelé "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 23271 posée par Mme Annie David

    Attribution à l'Office de l'élevage des moyens prévus par le contrat de plan Etat-Région

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 24539 posée par Mme Annie David

    Aide à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 25846 posée par Mme Annie David

    Réglementation concernant l'élevage de volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13508 posée par Mme Annie David

    Financement des maisons familiales et rurales

    La question a été retirée