Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 21511 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Attribution du taux d'incapacité des adultes atteints de mucoviscidose

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 21508 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge des adultes handicapés en institutions

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 39510 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Périodicité des visites de la médecine du travail

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 32820 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Forfait hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 34383 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'inspection du travail à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21342 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge de l'ostéoporose

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses