Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

  1. Question n° 0486G posée par M. Jean-Luc Miraux

    Reprise des cours dans les établissements scolaires après les grèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0470G posée par M. Laurent Béteille

    États généraux de la sécurité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22279 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'École nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières (ENSMIC)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0606S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fichier « Base élèves »

    Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17672 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Lycée autogéré de Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22484 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Personnels contractuels dans les écoles parisiennes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25668 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de décret modifiant les obligations de service des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21081 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Personnels contractuels dans les écoles parisiennes

    La question est caduque

    Pertinence Forte