Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 08292 posée par M. Guy Fischer

    Prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13314 posée par M. Ivan Renar

    Prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14532 posée par M. Gérard Le Cam

    Rôle des infrastructures dans l'augmentation du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17111 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Exploitation du gaz de schiste et de pétrole en France

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00864 posée par M. Guy Fischer

    Réglementation du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12891 posée par Mme Odette Terrade

    Augmentation du prix du gaz

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14361 posée par Mme Odette Terrade

    Augmentation du prix du gaz

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01769 posée par M. Robert Hue

    Respect du principe de l'opérateur commun à ERDF et GRDF

    La question est caduque

    Pertinence Forte