Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 19483 posée par M. Robert Hue

    Situation financière de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05301 posée par M. Robert Hue

    Disparition programmée de la DSPRS

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24307 posée par M. Robert Hue

    Difficultés rencontrées par les usagers de la ligne SNCF La Frette-Montigny / gare Saint Lazare

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20129 posée par M. Robert Hue

    Organisation des secours d'urgence dans les établissements scolaires du Val d'Oise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22732 posée par M. Robert Hue

    Difficultés rencontrées par les usagers de la ligne SNCF La Frette-Montigny / gare Saint Lazare

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20467 posée par M. Robert Hue

    Conséquences pour les particuliers de l'incendie de leurs véhicules

    La question est caduque

    Pertinence Forte