Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 1542S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Diminution des moyens attribués à l'AP-HP et devenir de son patrimoine
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence
-
Question n° 1483S posée par Mme Laurence Cohen
Réforme de la formation initiale des orthophonistes
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1470S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Politique d'urgence sociale à Paris et en Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1409S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Dégradation de l'accès au service public de la santé dans les Hauts-de-Seine
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 1343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Risque de disparition de la gynécologie médicale
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 1530S posée par M. Thierry Foucaud
Avenir du CHU Charles-Nicolle de Rouen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1447S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Politique d'urgence sociale à Paris et en Île-de-France
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1448S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Droit au séjour pour raison médicale des étrangers malades
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1413S posée par M. Christian Favier
Maintien du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor à Créteil
La question a été retirée
Pertinence