Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 19269 posée par Mme Évelyne Didier

    Projet d'éclatement de l'Institut de l'information scientifique et technique implanté à Nancy

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18349 posée par M. Ivan Renar

    Mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques au niveau des organismes de recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16680 posée par M. Ivan Renar

    Moyens des structures participant à la diffusion de la culture scientifique et technique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07682 posée par M. Ivan Renar

    Mobilisation de la communauté scientifique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06779 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17564 posée par M. Ivan Renar

    Avenir du Laboratoire national de métrologie et d'essais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26521 posée par M. Ivan Renar

    Situation des chercheurs post-doctorants

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19601 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'Institut des sciences mathématiques et économiques appliquées

    La question a été retirée

    Pertinence Forte