Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 14183 posée par M. Michel Le Scouarnec
Avenir des cabines téléphoniques
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
-
Question n° 19251 posée par M. Bernard Vera
Durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 19173 posée par Mme Michelle Demessine
Durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 24698 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Multiplication des numéros de téléphone surtaxés
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 12192 posée par M. Michel Billout
Gratuité des appels téléphoniques vers les services sociaux
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23879 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Information sur les projets d'installation des antennes-relais de téléphonie mobile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13607 posée par Mme Odette Terrade
Doute subsistant sur les risques liés à l'utilisation des téléphones portables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence