Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 15884 posée par M. Pierre Laurent

Entreprise Mory-Ducros

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

23/04/2015
Pertinence
Question n° 08114 posée par M. Pierre Laurent

Vaccination anti-leptospirose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/09/2013
Pertinence
Question n° 06384 posée par M. Pierre Laurent

Vaccination anti-leptospirose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/05/2013
Pertinence
Question n° 06016 posée par M. Pierre Laurent

Situation des cadres de santé de l'AP-HP

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 03715 posée par M. Pierre Laurent

Situation des cadres de santé de l'AP-HP

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 09540 posée par M. Pierre Laurent

Situation de l'entreprise Darty

La question est caduque

28/11/2013
Pertinence
Question n° 08189 posée par M. Pierre Laurent

Situation de l'entreprise Darty

La question est caduque

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08113 posée par M. Pierre Laurent

Régime de retraite des salariés de l'assainissement

La question est caduque

12/09/2013
Pertinence
Question n° 06961 posée par M. Pierre Laurent

Régime de retraite des salariés de l'assainissement

La question est caduque

20/06/2013
Pertinence
Question n° 06019 posée par M. Pierre Laurent

Extension des accords ayant vocation à constituer le socle de la future convention collective nationale de la production cinématographique

La question est caduque

25/04/2013
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses