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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 149 trouvées
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Question n° 07613 posée par M. Bruno Rojouan
Risques de disparition des écoles de musique rurales et des harmonies municipales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1027G posée par M. Philippe Dallier
Résolution sur Jérusalem adoptée par l'UNESCO
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 1012G posée par M. Patrick Abate
Grève à i-Télé
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle
Réforme du collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21525 posée par M. Hugues Portelli
Classement des établissements publics culturels communaux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 10606 posée par Mme Laurence Cohen
Réforme du régime des intermittents
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06019 posée par M. Pierre Laurent
Extension des accords ayant vocation à constituer le socle de la future convention collective nationale de la production cinématographique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04187 posée par M. Pierre Laurent
Extension des accords ayant vocation à constituer le socle de la future convention collective nationale de la production cinématographique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00017 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Devenir du musée de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23170 posée par M. Guy Fischer
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence