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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 149 trouvées
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Question n° 16930 posée par M. Pierre Laurent
Situation du théâtre Traversière
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16691 posée par M. Pierre Laurent
Entretien de la maison d'Henri Barbusse
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19942 posée par M. Ivan Renar
Déductions fiscales des dons aux associations du secteur social et culturel
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0414G posée par M. Jack Ralite
Engagement de l'État dans le domaine de la culture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 09933 posée par Mme Évelyne Didier
Budget du fonds de soutien à l'expression radiophonique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 06019 posée par M. Pierre Laurent
Extension des accords ayant vocation à constituer le socle de la future convention collective nationale de la production cinématographique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00017 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Devenir du musée de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18991 posée par M. Thierry Foucaud
Conséquences de la privatisation de France Télécom sur le fonds de solidarité logement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20424 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Menaces de sanction sur des militants syndicaux des Archives nationales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04187 posée par M. Pierre Laurent
Extension des accords ayant vocation à constituer le socle de la future convention collective nationale de la production cinématographique
La question est caduque
Pertinence