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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 124 trouvées
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Question n° 0356S posée par Mme Michelle Demessine
Situation des jeunes footballeurs étrangers
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0171G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Décentralisation des personnels et négociations avec les syndicats enseignants
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0379S posée par Mme Hélène Luc
Participation des athlètes musulmanes aux jeux Olympiques d'Atlanta
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 11484 posée par Mme Odette Terrade
Contenu des distributeurs libres-services mis en place dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06498 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Recrutement des personnes handicapées dans le corps des enseignants du supérieur
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 19788 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inégalité de répartition des médailles de la jeunesse et des sports entre les départements d'Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10834 posée par M. Jean-Yves Autexier
Projet de suppression d'un poste de professeur d'études néerlandaises à l'université Paris - IV
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05137 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Etablissements scolaires avec internats à structure métallique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0007A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Recherche sur les sciences de la vie (Aventis, site de Romainville)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06569 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Sécurité dans les établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence