Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 14528 posée par M. Guy Fischer

Revalorisation des honoraires de nuit des pharmaciens

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/11/2004
Pertinence
Question n° 02273 posée par M. Ivan Renar

Avenir du réseau des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

25/10/2007
Pertinence
Question n° 10616 posée par M. Guy Fischer

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Pertinence
Question n° 10691 posée par Mme Michelle Demessine

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/10/2009
Pertinence
Question n° 10696 posée par M. François Autain

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/10/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 31472 posée par M. Guy Fischer

Situation des pharmaciens inspecteurs de santé publique

La question est caduque

01/03/2001
Pertinence
Question n° 34377 posée par M. Guy Fischer

Situation des pharmaciens inspecteurs de santé publique

La question est caduque

12/07/2001
Pertinence
Question n° 02750 posée par M. Guy Fischer

Revalorisation des honoraires de nuit des pharmaciens

La question est caduque

26/09/2002
Pertinence
Question n° 04295 posée par M. François Autain

Demandes d'autorisation de préparation de médicaments

La question est caduque

01/05/2008
Pertinence