Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0229S posée par Mme Michelle Demessine

    Fermeture de la maternité de l'hôpital de Segré (Maine-et-Loire)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des hôpitaux d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0609S posée par M. Claude Billard

    Avenir de l'institut Gustave Roussy

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

    Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1413S posée par M. Christian Favier

    Maintien du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor à Créteil

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1530S posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir du CHU Charles-Nicolle de Rouen

    La question est caduque

    Pertinence Forte