Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 16813 posée par M. Robert Hue

    Photographie aérienne par ballon captif

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06162 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Desserte aérienne d'Alger par Air France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18382 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de la compagnie Air Liberté

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08234 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés pour l'ouverture du terminal 2 E de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05286 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fréquentation des vols sur Concorde

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12288 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Catastrophe survenue au terminal 2 E de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 39965 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction du troisième aéroport dans le grand Bassin parisien, à Chaulnes, en Picardie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19826 posée par M. Bernard Vera

    Etude pour l'amélioration de la circulation aérienne dans le secteur sud-ouest francilien.

    La question est caduque

    Pertinence Forte