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609 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 450 trouvées
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Question n° 12597 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Difficultés des centres de vacances et de loisirs qui organisent des activités sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 12602 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Difficultés des centres de vacances et de loisirs qui organisent des séjours à l'étranger
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13353 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Conditions de déroulement des travaux du chantier Eole à Paris
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14153 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Relations entre la caisse primaire d'assurance maladie de Paris et les sections locales mutualistes
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 14272 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Projet de fermeture d'un bureau d'accueil de la sécurité sociale du 20e arrondissement
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 159 trouvées
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Question n° 16979 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Diminution de l'allocation de rentrée scolaire (ARS)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19317 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Projet de création d'un musée des civilisations et des Arts premiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19646 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation du siège parisien d'Electricité de France (EDF)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20822 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Changement de statut de France Télécom
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20954 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Rues piétonnes dans les Xe et XIXe arrondissements de Paris
La question est caduque
Pertinence